Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE D'OR
Numéro de dépôt :
1436558
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
15/04/1997
Présentation de la marque COUPE D'OR
Déposée le 15 avril 1987 par mademoiselle GEORGES Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « COUPE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUPE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE D'OR est expirée depuis le 15 avril 1997.
GEORGES Mireille a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16